Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Avenue Albert-Einstein

Source :

GeoNames : Avenue Albert-Einstein (Montpellier)

76 contenus liés

ZAC Port Marianne – Jardins de la Lironde (2007). – Equipements Primaires Ville du secteur Ouest, de la Route de Vauguières, de l’avenue Al...

Cote : 815 W 6

Période : 2007 - 2007

Fonds : 815W
Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Port-Marianne. – Desserte du quartier Odysseum : dossier de presse de l’inauguration de la place de Madri...

Cote : 821 W 1

Période : 2000 - 2005

Fonds : 821W
Permis de construire n° 1, n° 2, n° 3, n° 4 (2003).

Cote : 628W1

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W
Permis de construire n° 117, n° 118, n° 119, n° 120 (2003).

Cote : 628W35

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W
Permis de construire n° 228, n° 229, n° 230, n° 231, n° 232 (2003).

Cote : 628W66

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W
Permis de construire n° 273, n° 274, n° 275, n° 276, n° 277, n° 278 (2003).

Cote : 628W86

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W
Occupation du Sol. - Permis de construire 233 - SCI LES VILLAS DU LAC

Cote : 503 W 49

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du Sol. - Permis de construire 374 - ELLUL 375 - MBM POINT P 376 - SCI ISARAN 377 - DISTRICT

Cote : 503 W 84

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 207 - LIBERT 208 - OPAC 209 - OPAC 210 - MAIRIE 212 - FRANCIS SERVAN

Cote : 504 W 31

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Occupation du sol. - Permis de construire 258 - SCI BESSIERE 259 - CONTAMINE 260 - JOURDAN 261 - ENNOUCHI 262 - MAAF 263 - SCI MONTAU (1ère ...

Cote : 506 W 64

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W

Montpellier (Hérault, France) -- Avenue Albert-Einstein

76 contenus liés

Liens