Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Professeur-Joseph-Anglada, rue du

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Occupation du Sol. - Permis de construire 438 - SCI ISARAN 439 - MAIRIE 440 - SNC EIFFAGE 441 - SNC EIFFAGE

Cote : 503 W 103

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du sol. - Permis de construire 14 - SCI LES VILLAS DU LAC 16 - ZURILLING 17 - TEISSIER 18 - SCI QUATRE VENTS 19 - CROUS

Cote : 506 W 4

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Occupation du Sol. - Permis de construire 374 - ELLUL 375 - MBM POINT P 376 - SCI ISARAN 377 - DISTRICT

Cote : 503 W 84

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du Sol. - Permis de construire 442 - MAIRIE 443 - CHADOURNE 444 - TOUATI 446 - CHANON 447 - ROBLES 449 - OPHLM

Cote : 503 W 104

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation e...

Cote : 810 W 57

Période : 1941 - 2010

Fonds : 810W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 89

Période : 1972 - 2006

Fonds : 832W
Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Programme d’Aménagement d’Ensemble Allée de Paris, étude sur le réseau d’eau...

Cote : 848 W 103

Période : 1987 - 2001

Fonds : 848W
Acquisition foncière. - Parc Rachel, acquisition du terrain cadastré AR94, rue du Professeur-Joseph-Anglada, appartenant à la Société Civile...

Cote : 456 W 8

Période : 1988 - 2002

Fonds : 456W

Professeur-Joseph-Anglada, rue du

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