Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jeu-de-Mail-des-Abbés, rue du

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Chemins vicinaux ordinaires n°36- n°50, alignement.- - C.V.O n°36, rue du Pioch de Boutonnet : extrait du registre des arrêtés de la mairie,...

Cote : 833 W 3

Période : 1967 - 1994

Fonds : 833W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 259 - DOULAT 261 - BREITEL 263 - SOCADAL 264 - BLANCHARD DE MOND

Cote : 504 W 39

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Occupation du Sol. - Permis de construire 225 - C.G.E. 226 - MAIRIE 227 - SA SOCADAL 228 - SCI PILET 229 - MAIRIE

Cote : 503 W 47

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Etudes de voirie. - Rue de Montasinos, PAE, résidence Nazareth aménagement, provisoire de l'élargissement (1998). Rue du Jeu-De-Mail-Des-Abb...

Cote : 465 W 22

Période : 1998 - 2000

Fonds : 465W
Elargissement impasse des GREZES AC 0300040 (Prop. : SUD TERRAIN S.A.S.) (PLT - délibération - acte notarié) Signé le: 08/04/2004 (novembre ...

Cote : 556 W 14

Période : 2003 - 2005

Fonds : 556W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 49

Période : 1988 - 2002

Fonds : 832W
Iles du magasin à poudre du roi, de Massillan, de Rapiot, du Jardin de Marinier

Cote : II 700

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Permis de démolir 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 64, 65

Cote : 361 W 23

Période : 2000 - 2000

Fonds : 361W
Création et aménagement cyclables : avis des groupes de travail Déplacement et Services Techniques, plans, programmes, (1990-1999) ; Révisio...

Cote : 668 W 10

Période : 1990 - 2000

Fonds : 668W
Mise à l'alignement rue de FONTCOUVERTE AC 8800035 (Prop. : Société Civile Immobilière LE GEMAIL) (délibération - acte notarié) Signé le: 15...

Cote : 556 W 17

Période : 1988 - 2003

Fonds : 556W

Jeu-de-Mail-des-Abbés, rue du

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