Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouisson-Bertrand, avenue

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Permis de construire n°255, 526, 566 (1985), n°1, 2, 3, 5, 8, 9, 10, 13, 15, 16, (1986).

Cote : 109 W 121

Période : 1985 - 1986

Fonds : 109W
Permis de construire n° 275, n° 278, n° 279, n° 280, n° 284, n° 286 (1984).

Cote : 82 W 10

Période : 1984 - 1984

Fonds : 82W
Permis de construire n° 100, n° 101, n° 102, n° 103, n° 105 (2003).

Cote : 628W29

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 75 - BONNET 77 - SYNDIC BOUISSON BERTRAND 78 - BOYER 80 - OPAC 84 - OPAC 85 - MAIRIE 86 - MAIRI...

Cote : 504 W 13

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Occupation du sol. - Permis de construire 234 - SABIN 237 - MAIRIE 238 - SCI VILLA CEZANNE 239 - OPHLM 240 - DI LORENZO 241 - ALPAIM

Cote : 506 W 59

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Permis de construire n° 366 - 1ère partie (2003).

Cote : 628W114

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W
Permis de construire n° 79B (1986); n° 89 (1987); n° 554 (1988); n° 591A , n° 515, n° 295, n° 175 (1989).

Cote : 27 W 12

Période : 1986 - 1989

Fonds : 27W
Permis de construire n° 95, n° 104, n° 105, n° 144, n° 150 (1985).

Cote : 27 W 67

Période : 1985 - 1985

Fonds : 27W
Permis de construire n° 240 et n° 259 (1990).

Cote : 27 W 105

Période : 1990 - 1990

Fonds : 27W
Occupation du Sol. - Permis de démolir . 30 - SCCV CAMPUS 31 - MAIRIE 32 - MAIRIE 33 - MAIRIE 34 - SAS CLINIQUE SAINT-JEAN 35 ...

Cote : 505 W 48

Période : 2003 - 2003

Fonds : 505W

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