Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Onze-Novembre, zone d'aménagement concerté

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Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du 8 mai 1945, convention de mandat entre la Ville et la SERM d’études et d’acquisitions foncières : Conve...

Cote : 815 W 1

Période : 1989 - 2006

Fonds : 815W
Zac du 11-Novembre : notice explicative, plan de situation, plan parcellaire, état parcellaire (1992), courriers, rapport (1992), compte-ren...

Cote : 562 W 151

Période : 1999 - 1999

Fonds : 562W
Zac du 11-Novembre : courriers, programmes, marché d'architectes (1989), réalisation de la rampe d'accès au Corum (1990), courrier préfectur...

Cote : 562 W 152

Période : 1989 - 1991

Fonds : 562W
Zac du 11-Novembre : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique notice explicative, appréciation sommaire des dépenses, plan péri...

Cote : 562 W 154

Période : 1991 - 1994

Fonds : 562W
Zac du 11-Novembre : courriers et textes officiels liés à l'enquête publique, enquête parcellaire, arrêtés, copie registre d'enquête (1991),...

Cote : 562 W 155

Période : 1991 - 1992

Fonds : 562W
Zac du 11-Novembre : dossiers de réalisation délibération du conseil municipal (1991), rapport de présentation, PAZ-RAZ, programme des équip...

Cote : 562 W 156

Période : 1991 - 1992

Fonds : 562W
Zac du 11-Novembre : convention de mandat Hôtel de ville - SERM avenant n°1, convention d'études et acquisitions foncières (1989), délibérat...

Cote : 562 W 157

Période : 1989 - 1991

Fonds : 562W
Zac du 11-Novembre : PAZ plans d'aménagement de zone arrêtés, courriers, plans nouvelles propositions, aménagement carrefour (1991), concert...

Cote : 562 W 158

Période : 1991 - 1991

Fonds : 562W
Zac du 11 Novembre : courriers préfectures - Hôtel de Ville, journaux la Marseillaise (1991), courriers du tribunal administratif concernant...

Cote : 562 W 205

Période : 1991 - 1991

Fonds : 562W
SERM . - ZAC du 11 novembre 1918, acquisition foncière : situations des dépenses, mandat d'acquisition foncière et convention de mandat, cou...

Cote : 607 W 16

Période : 1989 - 1993

Fonds : 607W

Onze-Novembre, zone d'aménagement concerté

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