Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du 8 mai 1945, convention de mandat entre la Ville et la SERM d’études et d’acquisitions foncières : Convention signée mais non datée, lettre du préfet à la Ville (23 janvier 1990). ZAC place du 11 novembre 1918, ZAC du 8 mai 1945, ZAC Jardins de la Lironde, Port Marianne, Simon-Dudienzère, convention de mandat entre la Ville et la SERM d’études et d’acquisitions foncières : délibération du 21 mai 1990 tamponnée par la préfecture le 6 juin 1990, avenant n°1 à la convention ZAC Place du 11 novembre 1918 daté du 31 mai 1990, Avenant n°1 à la convention ZAC du 8 mai 1945 daté du 31 mai 1990, avenant n°1 à la convention ZAC Jardins de la Lironde daté du 31 mai 1990, Avenant n°3 à la convention ZAC Port Marianne - Consuls de Mer daté du 31 mai 1990 tamponné par la préfecture le 6 juin 1990, avenant n°1 à la convention Simon-Dudienzère daté du 31 mai 1990, rapport du groupe de travail urbanisme (GTU) du 9 mai 1990, délibération du 06 décembre 1989 tamponnée par la préfecture le 18 décembre 1989. Aménagement du secteur Truc de Michel - Jardins de la Lironde, convention de mandat entre la Ville et la SERM d’études et d’acquisitions foncières : convention (27 juillet 1989), lettre du Préfet à la Ville (30 novembre 1989). ZAC du 11 novembre 1918, modalités de la concertation et convention d’études et d’acquisitions foncières entre la Ville et la SERM : délibération du 25 juillet 1989 tamponnée par la préfecture le 9 août 1989, convention de mandat du 26 juillet 1989 tamponnée par la préfecture le 9 août 1989, lettre de la préfecture à la Ville (25 octobre 1989). Place d’Espagne (ZAC Port Marianne – Portes de la Méditerranée), mandat entre la Ville et la SERM pour la réalisation d’un nouvel échangeur sur l’avenue Pierre-Mendès-France : délibération n°31 du 28 juillet 2000 tamponnée par la préfecture le 28 août 2000 portant sur le Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) exercice 1999, délibération n°55 du 25 juillet 2001 tamponnée par la préfecture le 31 juillet 2001 portant sur le CRAC exercice 2000 et l’avenant n°1 au mandat entre la Ville et la SERM, délibération n°50 du 24 septembre 2002 tamponnée par la préfecture le 7 octobre 2002 portant sur le CRAC exercice 2001, délibération n°59 du 25 juillet 2003 tamponnée par la préfecture le 7 août 2003 portant sur le CRAC exercice 2002, délibération n°87 du 29 juillet 2004 tamponnée par la préfecture le 12 août 2004 portant sur le CRAC exercice 2003, délibération n°96 du 25 juillet 2005 tamponnée par la préfecture le 1 août 2005 portant sur le CRAC exercice 2004, délibération n°2006/190 du 21 décembre 2006 tamponnée par la préfecture le 29 décembre 2006 portant sur le bilan de clôture du mandat entre la Ville et la SERM, plan profil en long bretelles nord et sud, Vue en plan signalisation et jalonnement, attestation de la Direction départementale de l’Equipement de l’Hérault du 18 juin 2004 portant sur la compatibilité du projet avec le plan d’occupation des sols, Tracé en plan solution 4 de l’avant-projet sommaire (Octobre 2002) (2000-2006). ZAC Port Marianne – Portes de la Méditerranée, réalisation d’une 2x2 voies à l’arrière du cinéma multiplexe Gaumont : dossier de consultation des entreprises comprenant courrier, cahier des charges techniques particulières, pièces graphiques (novembre 2006).

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