Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mosson, complexe sportif de la

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Opérations budgétaires, demandes de subventions : contrats départementaux "grande-ville" concernant différentes écoles et les restaurants sc...

Cote : 613 W 75

Période : 1999 - 2003

Fonds : 613W
Opérations budgétaires, demandes de subventions : contrats ville/état concernant différentes maisons pour tousd e Montpellier, des écoles, l...

Cote : 613 W 77

Période : 1991 - 2000

Fonds : 613W
Marchés à Procédures Adaptées. - Complexe sportif de la Mosson, locaux associatifs (marché n° AFE) : dossier de consultation, cahier des cla...

Cote : 588 W 2

Période : 2005 - 2005

Fonds : 588W
Activités sportives, aménagement d’équipements et transport : dossier de marché comprenant acte d’engagement, bordereau de prix, cahier des ...

Cote : 862 W 12

Période : 2005 - 2006

Fonds : 862W
Marché public. - Avenue de Heidelberg, complexe sportif Mosson (marché n° 3ABB) : offres non retenues. Hall des quatre saisons, maîtrise d'o...

Cote : 417 W 2

Période : 2002 - 2003

Fonds : 417W
Marché public. - Complexe sportif de la Mosson, terrain de football anexe 3 (marché n°674) : offres non retenues.

Cote : 440 W 79

Période : 2000 - 2000

Fonds : 440W
Marché public. - Complexe sportif de la Mosson, terrain de football annexe 3 (marché n°674) : offres non retenues.

Cote : 440 W 80

Période : 2000 - 2000

Fonds : 440W
974 Déviation Juvignac - déplacement réseaux 977 Complexe sportif Mosson - Terrain repli

Cote : 10 W 100

Période : 1992 - 1993

Fonds : 10W

Mosson, complexe sportif de la

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