Document d'archives : Marchés à Procédures Adaptées. - Complexe sportif de la Mosson, locaux associatifs (marché n° AFE) : dossier de consultation,...
Titre :
Marchés à Procédures Adaptées. - Complexe sportif de la Mosson, locaux associatifs (marché n° AFE) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005). Location, blanchissage et entretien de vêtements professionnels (marché n° AFF) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005). Lez vert, maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un cheminement piéton (marché n° AFG) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005). Voyages 2006 pour les retraités de l'âge d'or (marché n° CCAS 04) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005).
Cote :
588 W 2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Institutions :
Centre Communal d'Action Sociale, Direction des Marchés Publics
Thèmes :
CIRCULATION ROUTIERE, COMPTABILITE PUBLIQUE, FINANCES COMMUNALES, INSTALLATION SPORTIVE, PERSONNE AGEE
Type de document :
DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PLAN, PROCES-VERBAL