Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Consuls-de-Mer, boulevard des

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Zone d’aménagement concerté (ZAC) Port-Marianne Consuls-de-Mer, concertation préalable. - Présentation : délibération du Conseil Municipal n...

Cote : 1009 W 1

Période : 1993 - 1999

Fonds : 1009W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 25

Période : 1986 - 2008

Fonds : 832W
Permis de construire n° 35, n° 36, n° 37, n° 38, n° 39 (2003).

Cote : 628W12

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W
Marché public. - Domaine Bonnier-de-la-Mosson, enlèvement des végétaux, maçonnerie (marché N° 825, sans suite) : délibération, Dossier de Co...

Cote : 434 W 179

Période : 1998 - 2000

Fonds : 434W
Occupation du Sol. - Permis de construire 484 - SOFRACIM 486 - HUTTNER 488 - IBRA 489 - ARNOLD 490 - DUPUCCIO 491 - MARTY

Cote : 505 W 14

Période : 1998 - 1998

Fonds : 505W
Permis de construire n° 57 (1991).

Cote : 27 W 26

Période : 1991 - 1991

Fonds : 27W

Consuls-de-Mer, boulevard des

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