Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Zone d'aménagement concerté Jacques-Coeur

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Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Port Marianne – Parc Marianne, étude de définition urbaine de l’avenue de la Mer. – Documents remis lors d...

Cote : 800 W 4

Période : 1996 - 2003

Fonds : 800W
Bassin Jacques-Cœur, dossier de suivi administratif. - Archéologie préventive : courriers à la Direction Régionale des Affaires Culturelles,...

Cote : 761 W 22

Période : 1994 - 2006

Fonds : 761W
Bassin Jacques Cœur, avant-projet détaillé de la phase 1 tranche 1 : copie de la DCM n°10 du 2 juin 1998 intitulée Approbation de l’avant-pr...

Cote : 761 W 31

Période : 1998 - 1999

Fonds : 761W
Bassin Jacques Cœur, procédure, dossiers arrêtés, dossier Bouchardeau, loi sur l’eau : compte rendu de la réunion de concertation du 28 janv...

Cote : 761 W 32

Période : 1997 - 2002

Fonds : 761W
Odysseum : réunion (2001), montage, négociations, position des partenaires promoteurs (SCIC-CELR), investisseurs (Klepierre), SERM, orientat...

Cote : 669 W 33

Période : 1992 - 2003

Fonds : 669W
Zone d'aménagement Jacques-Coeur, enquête publique relative au plan d'aménagement de zone : dossier de préparation (1998-1999) ; altimétrie ...

Cote : 531 W 187

Période : 1996 - 2003

Fonds : 531W
Zone d'aménagement Jacques-Coeur, aménagement : avant-projet définitif (1999) ; complément à l'APD (1999-2000) ; éléments de réponse apporté...

Cote : 531 W 188

Période : 1999 - 2000

Fonds : 531W
Marché Zone d'aménagement Jacques-Coeur, lot 3 revêtement du sol : dossier de consultation des entreprises (mai 2000) ; calpinage des voies ...

Cote : 531 W 189

Période : 2000 - 2001

Fonds : 531W
Zone d'aménagement Jacques-Coeur-sud, aménagement : avant projet sommaire APS (17 mai 2004) ; avis et liste des intervenants (2004).

Cote : 531 W 190

Période : 2004 - 2004

Fonds : 531W
Modification du plan d'aménagement de zone Jacques-Coeur, enquête publique : dossier d'organisation de l'enquête, courrier au tribunal admin...

Cote : 531 W 191

Période : 2004 - 2004

Fonds : 531W

Montpellier (Hérault, France) -- Zone d'aménagement concerté Jacques-Coeur

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