Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Place Robert-Schuman

Source :

GeoNames : Place Robert-Schuman (Montpellier)

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Cote : 562 W 223

Période : 1985 - 1997

Fonds : 562W
Quartier Mosson. - Place Robert-Schuman, aménagement et réaménagement du giratoire et accès au parc (phase1) : procès-verbaux de chantier, p...

Cote : 573 W 61

Période : 2003 - 2004

Fonds : 573W
Réseaux d'eaux usées. - Avenue de Barcelone et place Robert-Schuman : rapports d'inspection télévisée et de test d'étanchéité, cassette vidé...

Cote : 579 W 10

Période : 1999 - 1999

Fonds : 579W
Eaux. - Parc 2000 Le Rieutord, aménagement du ruisseau des eaux pluviales, dans l'emprise de la place Robert Schuman; dossiers marchés acte ...

Cote : 596 W 50

Période : 2000 - 2001

Fonds : 596W
Occupation du Sol. - Permis de construire 490 - ELLUL 491 - SARL SIEE

Cote : 503 W 115

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du sol. - Permis de construire 20 - INSTITUT PROTESTANT DE THEOLOGIE 21 - SUAREZ 22 - SCI ICI OU LA BAS

Cote : 506 W 5

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Occupation du sol. - Permis de construire 39 - CAMP 41 - MAIRIE 42 - COUP-LA-ROCHE 43 - SARL ABC 44 - MARC 45 - SCI JAB INVEST

Cote : 506 W 10

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Occupation du sol. - Permis de construire 64 - ASSO MAS DES MOULINS 65 - SARL EXPERIMO 66 - SCI DYD 67 - SARL PYXIS

Cote : 506 W 15

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Occupation du sol. - Permis de construire 92 - GERACI 93 - CONSEIL GENERAL 95 - SCI OZON 96 - HLM MEDITERRANEE 97 - CCF 98 - MAZZOCENI 99 - ...

Cote : 506 W 22

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Occupation du sol. - Permis de construire 102 - SCI MIMI 103 - SCI MELS 104 - MAS

Cote : 506 W 24

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W

Montpellier (Hérault, France) -- Place Robert-Schuman

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