Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Professeur-Etienne-Antonelli, avenue du

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Avenue Albert-Dubout, avenue de Moularès, mise à 4 voies, 1995 Avenue du Professeur-Etienne-Antonelli, 1993 Zone d'Aménagement Concerté Port...

Cote : 409 W 1

Période : 1993 - 2000

Fonds : 409W
Manifestations protocolaires et officielles, communication : dossiers préparatoires des discours du maire (2008). – Dénomination du boulodro...

Cote : 923 W 3

Période : 2008 - 2008

Fonds : 923W
Port-Marianne-Zone d'Aménagement Concerté Consuls de Mer. - Carrefour Moularès-Antonelli, traitement en giratoire : dossier programme avec c...

Cote : 531 W 222

Période : 1996 - 1997

Fonds : 531W
Direction du Génie Urbain, administration : dossier de consultation des entreprises [lot 1 et 2] concernant les infrastructures primaires de...

Cote : 571 W 12

Période : 1993 - 1995

Fonds : 571W
Quartier Port-Marianne. - Boulevard du Professeur-Etienne-Antonelli, aménagement : dossier réseaux humides, rapport journalier des travaux e...

Cote : 573 W 31

Période : 1995 - 1995

Fonds : 573W
Occupation du Sol. - Permis de construire 196 - RAMACHANDRAN 197 - SCI LES CONSULS

Cote : 503 W 41

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du Sol. - Permis de construire 216 - ACM 217 - SCI ALPHA 218 - DISTRICT 219 - LACREU 220 - ALEM

Cote : 503 W 45

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du sol. - Permis de construire 125 - SNC MARIGNAN 126 - MARTINEZ 127 - PRIOR 128 - CADARS 129 -MALVAROSA

Cote : 506 W 32

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 87

Période : 1988 - 2004

Fonds : 832W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 51

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W

Professeur-Etienne-Antonelli, avenue du

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