Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prés-d'Arènes, rond-point

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Fonds : 579W
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Cote : 579 W 32

Période : 2000 - 2000

Fonds : 579W
Fontaines Programme 2000. - Marché de conception et de réalisation de fontaines, lot 1 rond-point Près-Arènes : offres.

Cote : 579 W 33

Période : 2000 - 2000

Fonds : 579W
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Cote : 579 W 152

Période : 2000 - 2002

Fonds : 579W
Fontaine-des-Près-d'Arènes, réalisation du nouvel ouvrage par Art et Technique de Fontainerie : dossier des ouvrages exécutés, fiche de desc...

Cote : 596 W 6

Période : 2001 - 2001

Fonds : 596W
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Cote : 596 W 13

Période : 2000 - 2001

Fonds : 596W
Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Quartier Ovalie, étude sur les réseaux d’eau pluviale, d’eaux usées et d’eau ...

Cote : 848 W 117

Période : 1984 - 2006

Fonds : 848W
Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Rond-point des Prés-d’Arènes, étude sur le réseau d’eau pluviale (n° 395) : p...

Cote : 848 W 135

Période : 1991 - 2004

Fonds : 848W

Prés-d'Arènes, rond-point

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