Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puech-de-Massane, quartier du

Affiner votre recherche :

7 contenus liés

Quartier La Paillade, aménagement, restructuration et financement : dossier original de concours du conseil général concernant Le Puech-de-M...

Cote : 615 W 34

Période : 1998 - 2004

Fonds : 615W
Fontaines Programme 2000. - Marché de conception et de réalisation de fontaines aux Près d'Arènes, au carrefour de l'Aéroport-International ...

Cote : 579 W 28

Période : 1999 - 2000

Fonds : 579W
Fontaines Programme 2000. - Marché de conception et de réalisation de fontaines, lot 3 place d'Italie : offres.

Cote : 579 W 34

Période : 2000 - 2000

Fonds : 579W
Construction du réservoir Valedeau par la société Générale des Eaux, contrôle : décompte général des dépenses, factures, photographies, rapp...

Cote : 579 W 43

Période : 1996 - 2002

Fonds : 579W
Quartier des Hauts de Massane Quartier du Puech de Massane : suivi du chantier, aménagement, inauguration, communication

Cote : 404 W 2

Période : 1991 - 2001

Fonds : 404W
Quartier des Hauts de Massane Quartier du Puech de Massane : réunions de chantier, aménagment paysager, voirie, cession de terrain, projet d...

Cote : 404 W 3

Période : 1996 - 2000

Fonds : 404W
Courrier Occupation du sol, propriété de parcelles, certificats d'urbanismes, permis de construire, déclarations de travaux , déclarations d...

Cote : 404 W 9

Période : 1998 - 2002

Fonds : 404W

Puech-de-Massane, quartier du

7 contenus liés

Liens