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Courrier Occupation du sol, propriété de parcelles, certificats d'urbanismes, permis de construire, déclarations de travaux ,...

Date : 1998 - 2002

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Titre :

Courrier Occupation du sol, propriété de parcelles, certificats d'urbanismes, permis de construire, déclarations de travaux , déclarations d'intention d'aliéner, aménagements, circulation routière, photographies de sites: demandes, avis, proposition, compte-rendus de réunion,

Cote :

404 W 9

Inventaire d'archives :

404W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2028

Lieux :

Italie, place d', Lac-des-Garrigues, zone d'aménagement concerté, Puech-de-Massane, quartier du

Thèmes :

CONSTRUCTION, OCCUPATION DU SOL, OPERATION D'URBANISME, RESEAU ROUTIER, URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS

Type de document :

COMPTE RENDU, CORRESPONDANCE, PETITION, PLAN

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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Commune de Montpellier - Archives municipales
  • 404W
    • Courrier Occupation du sol, propriété de parcelles, certificats d'urbanismes, permis de construire, déclarations de travaux , déclarations d'intention d'aliéner, aménagements, circulation routière, photographies de sites:...
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