Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orb (Occitanie, France ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Orb (Occitanie,Hérault)

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Rivière d'Orb, canalisation et irrigation de la rive gauche : avant projet.

Cote : 61 EDT 80

Période : 1800 - 1950

Fonds : Archives communales déposées de Causses-et-Veyran (1628-1948)
Fermes du four à cuire le pain et du bac sur l'Orb : correspondance, plaintes (1775-1791). Affermage des moulins à huile : requêtes (1777-17...

Cote : 74 EDT 32

Période : 1775 - 1792

Fonds : Archives communales déposées de Cessenon (1279-1981)
Rivière d'Orb. - Établissement d'un bac : arrêté, délibération du conseil municipal, correspondance (an VIII-1809). Moulin, projet : corresp...

Cote : 74 EDT 233

Période : 1800 - 1901

Fonds : Archives communales déposées de Cessenon (1279-1981)
Fleuve Orb. - "Traité fait entre les habitants de Sérignan et les entrepreneurs pour la construction d'un pont sur le fleuve Orb, on y trait...

Cote : 299 EDT 33

Période : 1258 - 1258

Fonds : Archives communales déposées de Sérignan (1235-1818)
"Sentence arbitralle rendue entre les consuls du lieu de Villeneuve d'une part et les consuls du lieu de Portiragnes d'autre par Messire Gui...

Cote : 209 EDT 47

Période : 1666 - 1666

Fonds : Archives communales déposées de Portiragnes (1342-1839)
Fleuve Orb. - "Procès-verbal et information faite sur les revenus que les consuls pourraient retirer de la barque qu'ils ont placé sur la ri...

Cote : 299 EDT 35

Période : 1392 - 1392

Fonds : Archives communales déposées de Sérignan (1235-1818)
Procédure concernant la juridiction sur l'Orb : cahier des auditions de témoins.

Cote : 310 EDT 28

Période : 1401 - 1700

Fonds : Archives communales déposées de Thézan-lès-Béziers (1338-XXème siècle)
Fleuve Orb, classement et entretien du pont du Diable à Olargues, par les Monuments Historiques : arrêté ministériel, correspondance.

Cote : 187 EDT 168

Période : 1916 - 1926

Fonds : Archives communales déposées d'Olargues (1289-1976)
Fleuve Orb, contrôle du barrage Prades : rapport, correspondance.

Cote : 312 EDT 147

Période : 1934 - 1938

Fonds : Archives communales déposées de La-Tour-Sur-Orb (1620-1970)
Construction d'un barrage sur le fleuve Orb, ouverture d'enquête : arrêté préfectoral.

Cote : 8 EDT 34

Période : 1850 - 1850

Fonds : Archives communales déposées de Les Aires (1633-1896)
Organisation des affermages. - Ferme des boues et immondices, creux à fumier, creux à chaux, loges à cochon et sol à dépiquer : bail à ferme...

Cote : 74 EDT 198

Période : 1801 - 1923

Fonds : Archives communales déposées de Cessenon (1279-1981)
Aménagement d'un moulin et d'un bac sur l'Orb : pétition, correspondance.

Cote : 160 EDT 40

Période : 1816 - 1818

Fonds : Archives communales déposées de Mons-la-Trivalle (1439-1912)
Plan des ruisseaux confluant vers le fleuve Orb près de Roquebrun et des bois de plantation avec bornage des territoires de Roquebrun confro...

Cote : 232 EDT 21

Période : 1701 - 1800

Fonds : Archives communales déposées de Roquebrun (1331-1938)
Fleuve Orb. - Construction et entretien d'un bac : délibération du conseil municipal, devis, cahier des charges, plainte, procès-verbal d'ad...

Cote : 232 EDT 93

Période : 1819 - 1826

Fonds : Archives communales déposées de Roquebrun (1331-1938)
"Accord entre les habitants de Thézan et ceux de Murviel-lès-Béziers, sur l'usage de pêche en la rivière d'Orb" (12 décembre 1441).

Cote : 310 EDT 8

Période : 1441 - 1441

Fonds : Archives communales déposées de Thézan-lès-Béziers (1338-XXème siècle)
"Transaction entre les consuls et communauté de Portiragnes et les consuls et communauté de Villeneuve sur une sentance arbitrale rendue par...

Cote : 209 EDT 46

Période : 1489 - 1489

Fonds : Archives communales déposées de Portiragnes (1342-1839)
Fleuve Orb. - "Traité entre les consuls de Sérignan et un comité député par le roi, pour la levée de ses finances en Languedoc, par lequel t...

Cote : 299 EDT 34

Période : 1391 - 1391

Fonds : Archives communales déposées de Sérignan (1235-1818)
Fleuve Orb. - Achat et entretien des barques : délibération consulaire et délibérations du conseil municipal, devis, cahier des offres, baux...

Cote : 299 EDT 36

Période : 1739 - 1801

Fonds : Archives communales déposées de Sérignan (1235-1818)

Orb (Occitanie, France ; cours d'eau)

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