Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nâves-Parmelan (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Nâves-Parmelan (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Nâves-Parmelan (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Lettre adressée de Rome par Joseph-Antoine Panisset, religieux de Saint-Augustin à son neveu (1er novembre 1695).

Cote : 1 J 1133

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Descendance de Georges de La Fléchère. – Guillaume-Marie de La Fléchère, gestion domaniale : albergement, compte des servis dus par Amed Sam...

Cote : 230 J 77

Période : 1739 - 1781

Fonds : 230 J - Fonds des familles Béné-Ruphy (1449-1887)
Type de délit : vol abigéat. Résumé de l'affaire : Vol d'une jument dans son écurie à Cruseilles par deux individus "diffamés de vols de vac...

Cote : 2B 11478

Période : 1743 - 1743

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
La Muraz, Mûres, Nancy-sur-Cluses, Nangy, Nâves-Parmelan, Nernier, Neuvecelle, Neydens et Nonglard.

Cote : 802 W 34

Période : 1970 - 1971

Fonds : 802 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1970-1971)
Nancy-sur-Cluses - Novel.

Cote : 3 M 228

Période : 1860 - 1940

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Muraz (La), Mûres, Musiège, Nancy-sur-Cluses, Nangy, Nâves, Nernier.

Cote : 1 T 445

Période : 1860 - 1938

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)
Nangy - Orcier.

Cote : 3 M 37

Période : 1860 - 1940

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Nancy-sur-Cluses (1903-1926), Nangy (1877-1924), Nâves (1866-1921), Nernier (1890-1924), Neuvecelle (1912-1925), Neydens (1913-1926), Novel ...

Cote : 6 R 31

Période : 1866 - 1935

Fonds : 6 R - Sapeurs-pompiers (1860-1940)
Nâves-Parmelan

Cote : 2270 W 17

Période : 1990 - 1990

Fonds : 2270 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1990)
Bordereau de district, feuille récapitulative de la population de la commune

Cote : 2270 W 17

Période : 1990 - 1990

Fonds : 2270 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1990)

Nâves-Parmelan (Haute-Savoie, France)

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