Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Modane (Savoie, France ; canton)

Source :

GeoNames : Modane (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Cote : 958W 10

Période : 1956 - 1963

Fonds : 958W - Direction départementale des Renseignements Généraux
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 161

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 162

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Paroisses de Valloire, Saint-André, Saint-Martin-de-la-Porte, Valmeinier, Orelle, Fourneaux, le Freney, Modane (exemplaire en double).

Cote : SA 2081

Période : 1561 - 1561

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Affaires cantonales diverses : Lanslebourg ; Modane.

Cote : 3Z 296

Période : 1902 - 1941

Fonds : 3Z - Sous-Préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne : affaires communales, budgets et comptes administratifs, agriculture, etc.
Registre chronologique de la correspondance courante.

Cote : 1149W 58

Période : 1968 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 159

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre chronologique de la correspondance courante.

Cote : 1149W 57

Période : 1968 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 160

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 163

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Affaires communales. - Divers : Listes électorales : cantons de Lanslebourg-du-Mont-Cenis et de Modane.

Cote : 3Z 530

Période : 1965 - 1965

Fonds : 3Z - Sous-Préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne : affaires communales, budgets et comptes administratifs, agriculture, etc.

Modane (Savoie, France ; canton)

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