Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jonzier-Épagny (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Jonzier-Épagny (Auvergne-Rhône-Alpes,Haute-Savoie)

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2 O 2645-2647 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Jonzier-Épagny (1859-1940)

Cote : 2 O 2645-2647

Période : 1859 - 1940
Bureau de Chaumont

Cote : 6 C 660-753

Période : 1697 - 1793

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
Répertoires

Cote : 6 C 752-753

Période : 1730 - 1793

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1793 - 1793

Cote : 6 C 752

Période : 1793 - 1793

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1730 - 1792

Cote : 6 C 753

Période : 1730 - 1792

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
Actes publics et privés

Cote : 6 C 660-752

Période : 1697 - 1793

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1697 - 1700

Cote : 6 C 660

Période : 1697 - 1700

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1698 - 1698

Cote : 6 C 661

Période : 1698 - 1698

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1697 - 1700

Cote : 6 C 662

Période : 1697 - 1700

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1700 - 1703

Cote : 6 C 663

Période : 1700 - 1703

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)

Jonzier-Épagny (Haute-Savoie, France)

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