Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Servolex (La Motte-Servolex, Savoie, France ; lieu-dit)

Source :

GeoNames : La Motte-Servolex (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Cote : C 4429

Période : 1729 - 1730

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Sous-fonds du bureau de la péréquation générale et du cadastre. (C 1842-5053)
Tabelle générale (cadastre récapitulatif) de la commune de Servolex, aujourd’hui section de la commune de la Motte-Servolex, contenant, outr...

Cote : C 4432

Période : 1731 - 1738

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Sous-fonds du bureau de la péréquation générale et du cadastre. (C 1842-5053)
Paroisses de Chambéry (et ses faubourgs), Bissy, La Motte (La Motte-Servolex), Saint-Sulpice, Servolex (La Motte-Servolex), Le Bourget, Vivi...

Cote : SA 1865

Période : 1561 - 1562

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Copie de la mappe originale (plan cadastral) de la commune de Servolex. Signée Cocelli, directeur de la péréquation.

Cote : C 4428

Période : 1732 - 1732

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Sous-fonds du bureau de la péréquation générale et du cadastre. (C 1842-5053)
Bissy, Saint-Sulpice et Servolex.

Cote : 10F 220

Période : 1501 - 1800

Fonds : 10F - Fonds MARESCHAL de LUCIANE. - Documents relatifs aux familles Mareschal de Luciane, Piochet de Salins, Bonivard et autres.
Cadastre général : Servolex (Motte-Servolex (la)). 1729-1738 (C 4427-4432)

Cote : C 4427-4432

Période : 1729 - 1738

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Sous-fonds du bureau de la péréquation générale et du cadastre. (C 1842-5053)
Mappe originale (plan cadastral) de la commune de Servolex (section de la commune actuelle de La Motte-Servolex), dans lequel sont figurées ...

Cote : C 4427

Période : 1729 - 1729

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Sous-fonds du bureau de la péréquation générale et du cadastre. (C 1842-5053)
Livre de calculs de la commune de Servolex, aujourd’hui section de la commune de la Motte-Servolex, contenant, pour chaque parcelle et par o...

Cote : C 4430

Période : 1729 - 1729

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Sous-fonds du bureau de la péréquation générale et du cadastre. (C 1842-5053)
Tabelle-minute (cadastre primitif) de la commune de Servolex, aujourd’hui section de la commune de la Motte-Servolex, contenant les noms de ...

Cote : C 4431

Période : 1730 - 1730

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Sous-fonds du bureau de la péréquation générale et du cadastre. (C 1842-5053)

Servolex (La Motte-Servolex, Savoie, France ; lieu-dit)

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