Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtillon-sur-Cluses (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Châtillon-sur-Cluses (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Châtillon-sur-Cluses (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Ligne à 150 KV Génissiat-Verbois, dérivation d'Arlod sur la commune d'Éloise (1962). Ligne 10 KV Petit-Port-Albigny sur la commune d'Annecy-...

Cote : 2708 W 80

Période : 1962 - 1967

Fonds : 2708 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service du secrétariat général (1912-1981)
Dérivation 10 KV pour reconstruction du poste du "Bout du lac " (dont dossier d'enquête relative aux servitudes) sur la commune de Doussard ...

Cote : 2708 W 82

Période : 1964 - 1970

Fonds : 2708 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service du secrétariat général (1912-1981)
La Chapelle d'Abondance, La Chapelle-Rambaud, La Chapelle-Saint-Maurice, Charvonnex, Châtel et Châtillon-sur-Cluses

Cote : 801 W 11

Période : 1955 - 1955

Fonds : 801 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1955)
La Chapelle-d'Abondance ; Châtillon-sur-Cluses ; Chedde ; Chêne-en-Semine ; Chens ; Chevenoz ; Chilly ; Choisy ; Chapeiry ; La Clusaz ; Clus...

Cote : 1079 W 7

Période : 1939 - 1945

Fonds : 1079 W - Versement de la 8e Région militaire, intendance militaire de Chambéry (1939-1945)
Le Bouchet (1904-1923), Brenthonne (1927-1934), Brison (1913-1938), Burdignin (1901-1924), Champanges (1879-1924), La Chapelle d'Abondance (...

Cote : 6 R 14

Période : 1862 - 1940

Fonds : 6 R - Sapeurs-pompiers (1860-1940)
Bons-en-Chablais, école élémentaire (1986-1990). Bossey, école élémentaire (1981-1985). Boussy, école maternelle (1988-1989). Brenthonne, éc...

Cote : 1581 W 8

Période : 1973 - 1990

Fonds : 1581 W - Versement de l'Inspection académique, division de la prévision et de la programmation (1951-1991)
Annecy-le-Vieux : clocher roman de l'église (1906-1938) ; Arenthon : bloc erratique (1908) ; La Balme-de-Thuy : cascade de la Belle-Inconnue...

Cote : 4 T 20

Période : 1895 - 1939

Fonds : 4 T - Affaires culturelles (1860-1940)
Châtillon-sur-Cluses aux Houches. - Châtillon-sur-Cluses, développement du chef-lieu (2004) ; Chens-sur-Léman, construction d'un espace poly...

Cote : 2315 W 2

Période : 2002 - 2004

Fonds : 2315 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1996-2006)
Billet sur la transmission d'un bien de Joseph Jourdan à Claude Jourdan de Châtillon par Jean-Louis Carnier. Fait à Marignier.

Cote : 4 H 472

Fonds : Inventaire des archives de l'Abbaye de Sixt
CHATILLON-SUR-CLUSES

Cote : 2201 W 246-268

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2201 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Bonneville (1933-1981)

Châtillon-sur-Cluses (Haute-Savoie, France)

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