Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aiguebelle (Savoie, France ; canton)

Source :

GeoNames : Aiguebelle (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Renforcement du réseau électrique.

Cote : 1048W 69

Période : 1955 - 1975

Fonds : 1048W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Voirie
Registre chronologique de la correspondance courante.

Cote : 1149W 26

Période : 1968 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre chronologique de la correspondance confidentielle.

Cote : 1149W 27

Période : 1968 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 93

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 94

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 95

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Affaires cantonales diverses : Aiguebelle ; La Chambre.

Cote : 3Z 295

Période : 1893 - 1932

Fonds : 3Z - Sous-Préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne : affaires communales, budgets et comptes administratifs, agriculture, etc.
Affaires communales. - Divers : Listes électorales : révision des listes électorales des cantons d'Aiguebelle et de la Chambre.

Cote : 3Z 529

Période : 1965 - 1965

Fonds : 3Z - Sous-Préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne : affaires communales, budgets et comptes administratifs, agriculture, etc.
Titres et écritures concernant les fiefs et juridictions des châteaux et lieux de Savoie. Châtellenie et mandement d'Aiguebelle.

Cote : SA 2924

Période : 1273 - 1556

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
ONF - Registre des Procès Verbaux du cantonnement de Saint Jean de Maurienne - Registre des Procès Verbaux du cantonnement d'Aiguebelle - Li...

Cote : 1518W 75

Période : 1910 - 1971

Fonds : 1518W - Agriculture - Office National des Forêts - Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne - Registres

Aiguebelle (Savoie, France ; canton)

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