Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vers (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Vers (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Vers (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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État civil de la commune de Vers (1768-1927)

Période : 1768 - 1927
E DEPOT 296 - Archives communales déposées de Vers (1793-1913)

Cote : E DEPOT 296/1 D 1-5 ; E DEPOT 296/1 E 1-9

Période : 1793 - 1913
Développement économique

Cote : E DEPOT 604/ 102

Période : 1986 - 1989

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Répartition des fonds frontaliers : correspondance, discours, comptes rendus de réunion des maires, étude sur "La couronne française de Genè...

Cote : E DEPOT 604/ 102

Période : 1986 - 1989

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Vers

Cote : 3 P 3/9092-9097

Période : 1872 - 1872

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Cadastre français

Cote : 3 P 3/9092-9097

Période : 1872 - 1872

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 3/9092

Période : 1872 - 1872

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Plan parcellaire

Cote : 3 P 3/9093-9097

Période : 1872 - 1872

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Section A : Bellossy

Cote : 3 P 3/9093-9094

Période : 1872 - 1872

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Section B : Vers

Cote : 3 P 3/9095-9097

Période : 1872 - 1872

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)

Vers (Haute-Savoie, France)

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