Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vers (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Vers (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Vers

Période : 1979 - 2003

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
1979

Cote : 2604 W 3946

Période : 1979 - 1979

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
1980

Cote : 2604 W 3947

Période : 1980 - 1980

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
1981

Cote : 2604 W 3948

Période : 1981 - 1981

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
1982

Cote : 2604 W 3949

Période : 1982 - 1982

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
1983

Cote : 2604 W 3950

Période : 1983 - 1983

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
1984

Cote : 2604 W 3951

Période : 1984 - 1984

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
1985

Cote : 2604 W 3952

Période : 1985 - 1985

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
1986

Cote : 2604 W 3953

Période : 1986 - 1986

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).
1987

Cote : 2604 W 3954

Période : 1987 - 1987

Fonds : 2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).

Vers (Haute-Savoie, France)

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