Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourgneuf-Val-d'Or (Mercurey)

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Voie ferrée sur routes, entre Chalon-sur-Saône et Bourgneuf et entre Louhans et Tournus (1876-1879, 1896). Tramway, entre Chalon-sur-Saône, ...

Cote : 5 S 328

Période : 1876 - 1901

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Saint-Léger-sur-Dheune (1881-1894), Charrecey (1882-1896), Aluze (1893-1894), Touches (1880-1897), Bourgneuf (1906-1937), Mercurey (1886-190...

Cote : 2 S 632

Période : 1880 - 1937

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Roussillon (1870), Saint-Émiland (1814-1883), Couches (1824-1884), Saint-Léger-sur-Dheune (1818-1886), Bourgneuf, communes de Touches et Mer...

Cote : 2 S 329

Période : 1814 - 1887

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Charrecey, construction d'une rampe d'accès en remplacement de la rue de la Fontaine (1880-1886). Rectification entre Charrecey et Bourgneuf...

Cote : 2 S 639

Période : 1880 - 1904

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Tramways et voies ferrées sur routes.- Demande en concession et établissement de ligne. - De Cluny à Chalon-sur-Saône par Larmanjat (1869). ...

Cote : 5 S 469

Période : 1869 - 1902

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Acquisitions, cessions et échanges de terrains bâtis et non bâtis pour construction et alignement, états récapitulatifs des terrains achetés...

Cote : 2 S 328, 632 - 633

Période : 1846 - 1927

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Supplément.

Cote : 2 S 632 - 633

Période : 1851 - 1937

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Roussilllon (1856-1870), Couches-les-Mines (1822-1868), Saint-Léger-sur-Dheune (1852-1886), Charrecey (1817-1887), Bourgneuf (1855-1883).

Cote : 2 S 634

Période : 1817 - 1887

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
D'Autun à Château-Chinon par la Petite-Verrière et par Saint-Léger-sous-Beuvray, de Bourbon-Lancy à Génelard, de Bourbon-Lancy à Toulon-sur-...

Cote : 5 S 354

Période : 1891 - 1893

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Saint-Jean-de-Trézy (1869), Saint-Léger-sur-Dheune (1869-1894), Charrecey (1854-1896), Aluze (1893-1894), Touches (1842-1897), Bourneuf-Val-...

Cote : 2 S 53

Période : 1842 - 1936

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)

Bourgneuf-Val-d'Or (Mercurey)

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