Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Faubourg Saint-Martin, rue du (10e)

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Dossier n° 22 : bail administratif du 16 juillet 2015, 224, rue du faubourg Saint-Martin (10e arrondissement).

Cote : 4303W 1

Période : 2015 - 2015

Fonds : 4303W - Actes administratifs authentifiés intéressant le domaine privé immobilier de l'État à Paris établis en 2015.
Aménagement de bureaux dans la mairie du 10e arrondissement : documents graphiques et rapports techniques.

Cote : 4352W 2

Période : 1984 - 1991

Fonds : 4352W - Dossiers de création, d'entretien, de restructuration ou de réaménagement d'équipements publics (établissement scolaire, établisseme...
Mairie du 10e arrondissement, 72, rue Faubourg-Saint-Martin (10e arr.). -Restructuration d'un appartement : descriptif sommaire et documents...

Cote : 4352W 13

Période : 1988 - 1988

Fonds : 4352W - Dossiers de création, d'entretien, de restructuration ou de réaménagement d'équipements publics (établissement scolaire, établisseme...
[1923-1936].

Cote : 2719W 3

Période : 1923 - 1936

Fonds : 2719W - École de garçons sise 157 rue du Faubourg Saint-Martin puis 40 rue des Écluses Saint-Martin Paris 10e ; École de garçons sise 10 rue...
[1936-1947].

Cote : 2719W 4

Période : 1936 - 1947

Fonds : 2719W - École de garçons sise 157 rue du Faubourg Saint-Martin puis 40 rue des Écluses Saint-Martin Paris 10e ; École de garçons sise 10 rue...
N° 1-950 Mai 1936-octobre 1947.

Cote : 2719W 8

Période : 1936 - 1947

Fonds : 2719W - École de garçons sise 157 rue du Faubourg Saint-Martin puis 40 rue des Écluses Saint-Martin Paris 10e ; École de garçons sise 10 rue...
N° 1-1010 Octobre 1955-septembre 1962.

Cote : 2719W 10

Période : 1955 - 1962

Fonds : 2719W - École de garçons sise 157 rue du Faubourg Saint-Martin puis 40 rue des Écluses Saint-Martin Paris 10e ; École de garçons sise 10 rue...
1899-1909.

Cote : 2719W 14

Période : 1899 - 1909

Fonds : 2719W - École de garçons sise 157 rue du Faubourg Saint-Martin puis 40 rue des Écluses Saint-Martin Paris 10e ; École de garçons sise 10 rue...
École de garçons 157 rue du Faubourg-Saint-Martin.

Cote : 3749W 1 - 4

Période : 1866 - 1888

Fonds : 3749W - École de garçons 157 rue du Faubourg-Saint-Martin (75010). École de garçons 10 rue Eugène-Varlin (75010) - Scolarité et fonctionneme...
Dossier 1004 : Oeuvre de protection en faveur des femmes et des enfants victimes de la guerre 1914-1918.

Cote : D1X6 22

Période : 1920 - 1920

Fonds : D1X6 - Préfecture de la Seine, bureau central (2e section) de la direction des affaires municipales [1870-1918] puis bureau du travail et de...

Faubourg Saint-Martin, rue du (10e)

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