Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château des Rentiers, rue du (13e)

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N° 1 à 970.

Cote : 3235W 2

Période : 1927 - 1933

Fonds : 3235W - École publique de filles et enfantine sise 173 rue du Château des Rentiers (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.
N° 2921 à 3940.

Cote : 3235W 5

Période : 1955 - 1962

Fonds : 3235W - École publique de filles et enfantine sise 173 rue du Château des Rentiers (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.
Dossier 288 : Société laïque des maisons maternelles de la première enfance du XIIIe arrondissement (crèches non subventionnées).

Cote : D1X6 10

Période : 1883 - 1895

Fonds : D1X6 - Préfecture de la Seine, bureau central (2e section) de la direction des affaires municipales [1870-1918] puis bureau du travail et de...
3235W - École publique de filles et enfantine sise 173 rue du Château des Rentiers (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.

Cote : 3235W 1 - 6

Période : 1927 - 2000
Dossier 1317 : Dispensaire antituberculeux du XIIIe arrondissement (fondation nationale Emile-Loubet).

Cote : D1X6 30

Période : 1910 - 1910

Fonds : D1X6 - Préfecture de la Seine, bureau central (2e section) de la direction des affaires municipales [1870-1918] puis bureau du travail et de...
N° 1931 à 2920.

Cote : 3235W 4

Période : 1947 - 1955

Fonds : 3235W - École publique de filles et enfantine sise 173 rue du Château des Rentiers (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.
Projets d'école (1991-2000). Conseil des maîtres, réunions : cahiers de comptes-rendus (1989-1998). Conseils de cycles, réunions : cahiers d...

Cote : 3235W 6

Période : 1989 - 2000

Fonds : 3235W - École publique de filles et enfantine sise 173 rue du Château des Rentiers (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.
Conseil d'école, réunions et élections : comptes-rendus (1986-2004). Projets d'école (1991-2000).

Cote : 3265W 1

Période : 1986 - 2004

Fonds : 3265W - École élémentaire 37 rue du Château des Rentiers (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.
3265W - École élémentaire 37 rue du Château des Rentiers (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.

Cote : 3265W 1

Période : 1986 - 2004
Terrain communal, 57-59, rue du Château-des-Rentiers (13e arr.). - Installation d'un foyer et centre d'accueil pour sans domicile fixe : doc...

Cote : 4352W 71

Période : 1981 - 1981

Fonds : 4352W - Dossiers de création, d'entretien, de restructuration ou de réaménagement d'équipements publics (établissement scolaire, établisseme...
Dossier 373 : Société de patronage des aliénés sortis guéris des asiles et quartiers d'hospices de la Seine.

Cote : D1X6 12

Période : 1925 - 1925

Fonds : D1X6 - Préfecture de la Seine, bureau central (2e section) de la direction des affaires municipales [1870-1918] puis bureau du travail et de...
Dossier 1660 : Hôpital Emile-Loubet et dispensaire antituberculeux mutualiste.

Cote : D1X6 42

Période : 1916 - 1916

Fonds : D1X6 - Préfecture de la Seine, bureau central (2e section) de la direction des affaires municipales [1870-1918] puis bureau du travail et de...
Dossier 1326 : Dispensaire antituberculeux du XIIIe arrondissement (fondation nationale Emile-Loubet).

Cote : D1X6 30

Période : 1911 - 1911

Fonds : D1X6 - Préfecture de la Seine, bureau central (2e section) de la direction des affaires municipales [1870-1918] puis bureau du travail et de...
Répertoire alphabétique au registre matricule (N° 1 à 6767).

Cote : 3235W 1

Période : 1927 - 1982

Fonds : 3235W - École publique de filles et enfantine sise 173 rue du Château des Rentiers (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.
Registres matricules d'inscription des élèves.

Cote : 3235W 2 - 5

Période : 1927 - 1962

Fonds : 3235W - École publique de filles et enfantine sise 173 rue du Château des Rentiers (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.
N° 971 à 1930.

Cote : 3235W 3

Période : 1933 - 1947

Fonds : 3235W - École publique de filles et enfantine sise 173 rue du Château des Rentiers (13e arr.). - Scolarité et fonctionnement.

Château des Rentiers, rue du (13e)

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