Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Parc Royal, rue du (3e)

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Dossier 1334 : Société du prêt gratuit de couvertures (oeuvre du vestiaire du IIIe arrondissement).

Cote : D1X6 30

Période : 1909 - 1909

Fonds : D1X6 - Préfecture de la Seine, bureau central (2e section) de la direction des affaires municipales [1870-1918] puis bureau du travail et de...
Dossier 1342 : Société d'apprentissage de jeunes orphelins.

Cote : D1X6 31

Période : 1909 - 1909

Fonds : D1X6 - Préfecture de la Seine, bureau central (2e section) de la direction des affaires municipales [1870-1918] puis bureau du travail et de...
Dossier 1419 : Société du prêt gratuit de couvertures et de l'habillement de l'enfance et de la vieillesse (oeuvre du vestiaire du IIIe arro...

Cote : D1X6 34

Période : 1911 - 1911

Fonds : D1X6 - Préfecture de la Seine, bureau central (2e section) de la direction des affaires municipales [1870-1918] puis bureau du travail et de...
Dossier 273 : Société pour le placement en apprentissage de jeunes orphelins.

Cote : D1X6 8

Période : 1889 - 1905

Fonds : D1X6 - Préfecture de la Seine, bureau central (2e section) de la direction des affaires municipales [1870-1918] puis bureau du travail et de...
Lycée Victor-Hugo, square Léopold-Achille, square Georges-Cain, rue Payenne, rue du Parc-Royal et rue Sévigné (3e arr.). : documents graphiq...

Cote : 4352W 27

Période : 1980 - 1990

Fonds : 4352W - Dossiers de création, d'entretien, de restructuration ou de réaménagement d'équipements publics (établissement scolaire, établisseme...
Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo, puis ly...

Cote : 3486W 1 - 15

Période : 1942 - 1989

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
Administration générale, conseil d'administration : registres des procès-verbaux (1947-1966, 1973-1977).

Cote : 3486W 1

Période : 1947 - 1977

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
Personnel.

Cote : 3486W 1 - 8

Période : 1942 - 1966

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
Registre du personnel né entre 1901 et 1944, inscrits par date d'entrée dans l'établissement (1942-1966). Répertoire du personnel (sd).

Cote : 3486W 1

Période : 1942 - 1966

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...
Registres des traitements.

Cote : 3486W 1 - 8

Période : 1947 - 1959

Fonds : 3486W - Centre d'apprentissage 10 rue Parc Royal, puis collège d'enseignement technique 10-12 rue du Parc Royal, puis 70 bis rue de Turbigo,...

Parc Royal, rue du (3e)

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