Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Challes-les Eaux (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Challes-les-Eaux (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Dossiers de marchés soldés. - n° 48 : chemin départemental 7, Entremont-le-Vieux, reconstruction de l'ouvrage de franchissement du Cozon, gr...

Cote : 1547W 5

Période : 1985 - 1985

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Cimetières : construction, agrandissement et aménagement.

Cote : 978W 3

Période : 1960 - 1969

Fonds : 978W - Bureau du développement économique et des investissements
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 13

Période : 1987 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 77

Période : 1989 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Challes-les-Eaux. 1946-1968 (954W 152-153)

Cote : 954W 152-153

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 152

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 153

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Sources minérales et thermales.- Suivi des sources Bonneval - Bourg-Saint-Maurice (dont mémoire) - Brides les Bains - Salins - La Lechère - ...

Cote : 107S 18

Période : 1868 - 1936

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Permis de construire et plan d'occupation des sols : infractions à la législation et contentieux.

Cote : 1291W 16

Période : 1974 - 1989

Fonds : 1291W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Habitat - Service Contentieux
Paroisses de Chambéry (et ses faubourgs), Bissy, La Motte (La Motte-Servolex), Saint-Sulpice, Servolex (La Motte-Servolex), Le Bourget, Vivi...

Cote : SA 1865

Période : 1561 - 1562

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.

Challes-les Eaux (Savoie, France)

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