Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Péreuil (Val des Vignes, Charente, France)

Source :

GeoNames :
Péreuil (Nouvelle-Aquitaine, Charente) - lieu habité
Péreuil (Nouvelle-Aquitaine,Charente) - commune

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Péreuil

Cote : 28 Fi 906 - 908

Fonds : 28 Fi - Fonds Delage - Cartier
Péreuil.

Cote : 6 J 122

Période : 1926 - 1926

Fonds : 6 J 122 - Enfants de la Charente morts pour la France : 1914-1918
Cantons d'Aubeterre-sur-Dronne à Cognac-Nord, résultats du 2nd tour.

Cote : 1812 W 126

Période : 2012 - 2012

Fonds : 1812 W - Elections législatives de 1997, 2002 et 2012. Elections présidentielles de 2002 et 2012.
Liste alphabétique et cases.

Cote : 3 PPROV 276/6

Période : 1882 - 1910

Fonds : Registres cadastraux
Liste alphabétique et cases.

Cote : 3 PPROV 276/7

Période : 1911 - 1934

Fonds : Registres cadastraux
Joseph Rabouin.

Cote : 2 E 4391 - 4394

Période : 1726 - 1744

Fonds : Notaires
1734 à 1739.

Cote : 2 E 4393

Période : 1734 - 1739

Fonds : Notaires
1740 à 1744.

Cote : 2 E 4394

Période : 1740 - 1744

Fonds : Notaires
Jean Vacquier.

Cote : 2 E 15682 - 15697

Période : 1794 - 1829

Fonds : Notaires
Minutes notariales.

Cote : 2 E 15683 - 15697

Période : 1794 - 1829

Fonds : Notaires

Péreuil (Val des Vignes, Charente, France)

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