Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mont-Cenis (Savoie, France ; massif)

Source :

GeoNames : Le Mont Cenis (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 164

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre chronologique de la correspondance confidentielle.

Cote : 1149W 59

Période : 1968 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Contentieux suite aux dégats des réquisitions.

Cote : 1000W 37

Période : 1945 - 1954

Fonds : 1000W - Sous-direction des pensions militaires et réquisitions - Réquisitions
Routes nationales n°6, 202, 525 : travaux.

Cote : 1193W 3

Période : 1968 - 1986

Fonds : 1193W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service des infrastructures et de l'environnement - Classement des routes na...
Collection iconographique de gravures de presse (Le monde illustré, L'illustration, L'illustration universelle.), de lithographies, de photo...

Cote : 1Fi 1999

Période : 1801 - 2000

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans (pièces isolées).

Mont-Cenis (Savoie, France ; massif)

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