Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Loubers (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Loubers (Occitanie, Tarn) - commune
Loubers (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Loubers

Cote : 2505 W 87

Période : 2018 - 2019

Fonds : Cahiers de doléances du Grand Débat National de 2019
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, articles 1 à 157.

Cote : 3 P 1216

Période : 1813 - 1813

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés foncières, folios 1 à 304, table alphabétique en début de volume.

Cote : 3 P 1217

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice cadastrale des propriétés bâties, cases 1 à 75, table alphabétique en début de volume.

Cote : 3 P 1218

Période : 1882 - 1882

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Canton de Cordes (2ème volume)

Cote : 3 P 2437

Période : 1810 - 1810

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section B dite de Campsoulie, feuille 2

Cote : 3 P 4504

Période : 1810 - 1810

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 63.

Cote : 3 P 1219

Période : 1911 - 1911

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 4501

Période : 1810 - 1810

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
I. Archives antérieures à 1789

Cote : CC 1, 148 EDT CC 4-3, 1 E 148/1, GG 1

Période : 1591 - 1921

Fonds : Commune : Loubers (1591-1921) 148 EDT (18 articles)
D - Administration générale de la commune

Cote : 148 EDT 1 D 1-3

Période : 1591 - 1921

Fonds : Commune : Loubers (1591-1921) 148 EDT (18 articles)

Loubers (Tarn, France)

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