Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Navès (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Navès (Occitanie, Tarn) - commune
Navès (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Sœurs de l'Immaculée-Conception, de Castres

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
1907-1911

Cote : 3 V 82

Période : 1907 - 1911

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
1656-1754.

Cote : H 423

Période : 1656 - 1754

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1681-1696.

Cote : H 599

Période : 1681 - 1696

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1791-an VIII

Cote : Q 106

Période : 1791 - 1800

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
Etats, baux à ferme d'immeubles appartenant pour la plupart aux églises et congrégations religieuses ; pétitions, correspondance et autres p...

Cote : Q 315

Période : 1790 - 1804

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
« Arpentement et plans d'application de fiefs à Navès ».

Cote : E 206-Notice 417

Période : 1773 - 1773

Fonds : Cartes et plans d'Ancien Régime
« Profil du chemin de Verdalle au pont de Navès, compris entre Verdalle exclusivement et les vignes de la métairie de Rasigous [à Saint-Affr...

Cote : C 1263-Notice 888

Période : 1492 - 1789

Fonds : Cartes et plans d'Ancien Régime
« Arpentement et plans d'application de fiefs à Navès ».

Cote : E 206-Notice 418

Période : 1773 - 1773

Fonds : Cartes et plans d'Ancien Régime
Section E

Période : 1824 - 1824

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)

Navès (Tarn, France)

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