Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cabannes-et-Barre (Tarn, France)

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Cabannes-et-Barre.

Cote : 9 M 3/20

Période : 1895 - 1900

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Joseph Azaïs dit Clergue.

Cote : 2 U 2159

Période : 1844 - 1844

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Barthélémy Calas.

Cote : 2 U 2487

Période : 1849 - 1849

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Rose Tabariès veuve de Jean Sendral.

Cote : 2 U 3210

Période : 1865 - 1865

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Rose Sicard.

Cote : 2 U 3308

Période : 1872 - 1872

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Barthélémy Farenc dit Blandier.

Cote : 2 U 80

Période : 1803 - 1804

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Joseph Calas.

Cote : 2 U 3260

Période : 1868 - 1868

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Pièces diverses concernant plusieurs communes

Cote : Q 9

Période : 1791 - 1792

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
1790-an XI

Cote : Q 37

Période : 1790 - 1803

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
Jean Rascol, maire de Cabannes-et-Barres et Isidore Passabosc, curé constitutionnel de Cabannes / Michel Madinier.

Cote : PER 768/4

Période : 1994 - 2022

Fonds : Sélection d'articles sur le Tarn

Cabannes-et-Barre (Tarn, France)

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