Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Combefa (Tarn, France)

Source :

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Combefa (Occitanie, Tarn) - commune
Combefa (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Monestiés, Saint-Benoît, Blaye, Combefa, Carmaux, Labastide-Gabausse, Laparrouquial, Montirat, Narthoux, Rosières, Salles, Le Ségur, Taïx, T...

Cote : 6 M 127

Période : 1853 - 1863

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Castanet - Garrevaques.

Cote : 1 V 32

Période : 1808 - 1859

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Carrières de Castelnau de Brassac (1809-1921) – Carrières de Castelnau de Levis (1836-1914) - Castelnau de Montmiral (1844) - Carrières de C...

Cote : 8 S 1/25

Période : 1794 - 1921

Fonds : Mines et énergie (1791-1968) 8 S (82 articles)
Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances, sections A à B, 1811. Matrice minute, articles 1 à 48...

Cote : 3 P 636

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice cadastrale des propriétés bâties, cases 1 à 36, table alphabétique en fin de volume.

Cote : 3 P 639

Période : 1882 - 1882

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 34.

Cote : 3 P 640

Période : 1910 - 1910

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section A dite de Combefa, feuille unique

Cote : 3 P 3603

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section B dite de Combefa, feuille unique

Cote : 3 P 3604

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Biens communaux.

Cote : 2 O 68/1

Période : 1886 - 1936

Fonds : Dossiers d'administration communale (1748-1950) 2 O
Combefa

Fonds : Assistance et prévoyance sociale (1790-1962) Série X (2244 articles)

Combefa (Tarn, France)

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