Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Cécile-du-Cayrou (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Cécile-du-Cayrou (Occitanie, Tarn) - commune
Sainte-Cécile-du-Cayrou (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Canton de Cadalen : Aussac, Cadalen, Fénols, Florentin, Labessière-Candeil, Lasgraïsses, Técou Canton de Castelnau-de-Montmiral : Alos, Andi...

Cote : 6 M 160

Période : 1873 - 1883

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance

Cote : 526 W 344

Période : 1942 - 1955

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Cahuzac-sur-Vère-Vieux-Le Verdier-Castelnau de Montmiral-Sainte Cécile du Cayrou-Puycelsi-Larroque, Gaillac-Rivières-Sénouillac-Castanet-Lab...

Cote : 1375 W 8

Période : 1972 - 1985

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Penne - Vindrac.

Cote : 1 V 836

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Sainte-Cécile-du-Cayrou (1808), Sainte-Gemme (1924-1930), Saint-Genest-de-Contest (1836-1936). Saint-Germier (1925-1935). St-Jean-de-Marcel ...

Cote : 5 M 16/257

Période : 1808 - 1936

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Cadalen : Cadalen, Aussac, Fénols, Florentin, Labessière-Candeil, Lasgraïsses, Técou Canton de Castelnau-de-Montmiral : Montmiral,...

Cote : 6 M 155

Période : 1823 - 1833

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Cadalen : Cadalen, Aussac, Fénols, Florentin, Labessière-Candeil, Lasgraïsses, Técou Canton de Castelnau-de-Montmiral : Montmiral,...

Cote : 6 M 157

Période : 1843 - 1853

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Cadalen : Cadalen, Aussac, Fénols, Florentin, Labessière-Candeil, Lasgraïsses, Técou Canton de Castelnau-de-Montmiral : Montmiral,...

Cote : 6 M 159

Période : 1863 - 1873

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Cadalen : Aussac, Cadalen, Fénols, Florentin, Labessière-Candeil, Lasgraïsses, Técou Canton de Castelnau-de-Montmiral : Alos, Andi...

Cote : 6 M 154

Période : 1813 - 1823

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance

Cote : 1057 W 105

Période : 1960 - 1977

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)

Sainte-Cécile-du-Cayrou (Tarn, France)

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