Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Cécile-du-Cayrou (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Cécile-du-Cayrou (Occitanie, Tarn) - commune
Sainte-Cécile-du-Cayrou (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Saint-Pierre-de-Trivisy à Salvagnac

Cote : 2583 W 25

Période : 1979 - 2003

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Sainte-Cécile-du-Cayrou

Période : 1812 - 1812

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Audiences

Cote : B 1197

Période : 1781 - 1789

Fonds : Cours et juridictions (1340-1793) B 1-1368
Dossiers de permis de construire

Période : 1932 - 2016

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
2004

Cote : 2356 W 37

Période : 2004 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
1975-1988

Cote : 1560 W 30

Période : 1975 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Sainte-Cécile-du-Cayrou et Castelnau-de-Montmiral.

Cote : 7 S 1163

Période : 1913 - 1922

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Canton de Cadalen : Aussac, Cadalen, Fénols, Florentin, Labessière-Candeil, Lasgraïsses, Técou Canton de Castelnau-de-Montmiral : Alos, Andi...

Cote : 6 M 160

Période : 1873 - 1883

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
1921-1941

Cote : 7 S 2386

Période : 1921 - 1941

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance

Cote : 526 W 344

Période : 1942 - 1955

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)

Sainte-Cécile-du-Cayrou (Tarn, France)

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