Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Cécile-du-Cayrou (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Cécile-du-Cayrou (Occitanie, Tarn) - commune
Sainte-Cécile-du-Cayrou (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Actes d'état civil

Cote : 4 E 246/1-14, 16

Période : 1793 - 1958

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Sainte-Cécile-du-Cayrou
Saint-Paul-Cap-de-Joux-Teulat.

Cote : 3 P 17

Période : 1807 - 1836

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
1791-an IX

Cote : Q 118

Période : 1791 - 1801

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
Rabastens (1909-1970). Rayssac (1896-1955). Réalmont (1912-1960). Ronel (1912-1963). Roquemaure (1930-1935). Rosières (1945-1954). Rouffiac ...

Cote : 8 S 2/19

Période : 1900 - 1968

Fonds : Mines et énergie (1791-1968) 8 S (82 articles)
Saint-Andre (1867-1892) ; Saint-Antonin-de-Lacalm (1860-1899) ; Saint-Avit (1894-1899) ; Saint-Beauzile (1882) ; Saint-Benoît-de-Carmaux (18...

Cote : 1 T 1/94

Période : 1860 - 1919

Fonds : Enseignement général (1791-1971) 1 T (747 articles)
Padiès à Viviers-les-Lavaur.

Cote : 3 X 480

Période : 1899 - 1907

Fonds : Assistance et prévoyance sociale (1790-1962) Série X (2244 articles)
Saint-Pierre-de-Trivisy à Salvagnac

Cote : 2583 W 25

Période : 1979 - 2003

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Sainte-Cécile-du-Cayrou

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés foncières, table alphabétique en début de premier volume.

Cote : 3 P 2070-2071

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Folios 329 à 366.

Cote : 3 P 2071

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799

Sainte-Cécile-du-Cayrou (Tarn, France)

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