Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Ségur (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Le Ségur (Occitanie, Tarn) - lieu habité
Le Ségur (Occitanie, Tarn) - commune

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"Las reconoyssensas dal honorable capitol de glaysa kathedrala d'Alby"

Cote : 1 HDT 137

Période : 1517 - 1521

Fonds : Hôpital : Albi1 HDT (551 articles)
Monestiés, Saint-Benoît, Blaye, Carmaux, Combefa, Labastide-Gabausse, Laparrouquial, Montirat, Narthoux, Raucoules, Rosières, Salles, Le Ség...

Cote : 6 M 125

Période : 1833 - 1843

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Jean-Pierre Geniés.

Cote : 2 U 1731

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Baptiste Balssa, Louis Lafage et Pierre Lacroux.

Cote : 2 U 2541

Période : 1850 - 1850

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Pierre Cornus dit Casimir.

Cote : 2 U 3395

Période : 1876 - 1876

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Henri Rolland.

Cote : 2 U 3715

Période : 1885 - 1885

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Jean-Pierre Dalet et François Tournié.

Cote : 2 U 2956

Période : 1856 - 1857

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Sépultures

Cote : 1 E 280/1

Période : 1628 - 1639

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Le Ségur
Baptêmes

Cote : 1 E 280/1

Période : 1650 - 1660

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Le Ségur
Baptêmes, mariages

Cote : 1 E 280/1

Période : 1775 - 1776

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil : Le Ségur

Le Ségur (Tarn, France)

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