Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gaillac (Tarn, France ; arrondissement)

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Arrondissements de Gaillac et Lavaur.

Cote : 14 Q 6

Période : 1907 - 1914

Fonds : Biens ecclésiastiques séquestrés en 1905 (1905-1926) 14 Q 1-30
Arrondissement de Gaillac.

Cote : 5 M 1/33

Période : 1832 - 1901

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
1922

Cote : 1 R 1/463

Période : 1922 - 1922

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)
Arrondissement de Gaillac

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)
1901

Cote : 1 R 1/529

Période : 1901 - 1901

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)
1852

Cote : 1 R 1/71

Période : 1852 - 1852

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)
1856

Cote : 1 R 1/79

Période : 1856 - 1856

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)
1861

Cote : 1 R 1/89

Période : 1861 - 1861

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)
1863

Cote : 1 R 1/93

Période : 1863 - 1863

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)
1880

Cote : 1 R 1/127

Période : 1880 - 1880

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)

Gaillac (Tarn, France ; arrondissement)

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