Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pampelonne, Canton de (Tarn, France)

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Décret impérial du 2 juin 1813 nommant aux fonctions de présidents des assemblées des cantons d'Alban, Albi, Monestiés, Pampelonne, Réalmont...

Cote : 2 M 6/5

Période : 1813 - 1813

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Cantons de Cordes, commune de Lescure, cantons de Castelnau-de-Montmiral, Monestiés, Pampelonne, Salvagnac, Vaour, Valderiès.

Cote : 228 J 4

Période : 1990 - 2000

Fonds : Documentation sur le patrimoine tarnais, réunie par François Tortouin, architecte des Batiments de France du Tarn, et Martine Lauth (1990-20...
n° 1-n° 7

Cote : PER 704/2

Période : 1989 - 1996

Fonds : Périodiques
n°1 -n° 53

Cote : FOPER 229/1

Période : 1889 - 1890

Fonds : Périodiques
Bulletin intercommunal (SIVOM du canton de Pampelonne)

Période : 1755 - 2023

Fonds : Périodiques
L'ancien canton de Pampelonne : Tome 3 : Tanus et ses environs : avec cartes postales et photographies de 1880 à 2010 / Jean-Claude Souyri. ...

Cote : BIB MS 950

Période : 2016 - 2016

Fonds : Ouvrages sur le Tarn acquis jusqu'en 2019
1903

Cote : 1 R 1/509

Période : 1903 - 1903

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)
1904

Cote : 1 R 1/510

Période : 1904 - 1904

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)
1902

Cote : 1 R 1/507

Période : 1902 - 1902

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)
n° 1

Cote : PER 2265/1

Période : 2011 - 2011

Fonds : Périodiques
Le Journal du canton de Pampelonne

Période : 1755 - 2023

Fonds : Périodiques
Gents del Segalar (cantons de Carmaux, Monestiès, Pampelonne, Valdériès, Valence) - Tarn / Daniel Loddo. Cordes CORDAE/ La Talvera 2002

Cote : BIB C 3600

Période : 2002 - 2002

Fonds : Ouvrages sur le Tarn acquis jusqu'en 2019
Pampelonne.

Cote : 2 M 5/129

Période : 1833 - 1939

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Correspondance (1861-1878) et cartes hydrauliques du département du Tarn.

Cote : 7 S 1459

Période : 1861 - 1878

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Le Républicain de Carmaux

Période : 1755 - 2023

Fonds : Périodiques
Jean-Jacques Puel.

Cote : 2 U 194

Période : 1804 - 1805

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
1886-1900

Cote : 1 R 1/503

Période : 1886 - 1900

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)
1901

Cote : 1 R 1/504

Période : 1901 - 1901

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée (1796-1940) 1 R (1150 articles)

Pampelonne, Canton de (Tarn, France)

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