Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rivesaltes (Pyrénées-Orientales, France)

Source :

GeoNames :
Rivesaltes (Occitanie, Pyrénées-Orientales) - commune
Rivesaltes (Occitanie, Pyrénées-Orientales) - lieu habité

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Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)

Cote : CP/F/1a/2002/183

Période : 1825 - 1825

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
Rafle du 26 août 1942.

Cote : 987W 30

Période : 1942 - 1942

Fonds : Versement de la préfecture de la Creuse
Procès-verbaux de gendarmerie, bons de transport, notices individuelles, listes, correspondance.

Cote : 987W 31

Période : 1942 - 1942

Fonds : Versement de la préfecture de la Creuse
Dossiers individuels.

Cote : 987W 32

Période : 1937 - 1943

Fonds : Versement de la préfecture de la Creuse
76 IFA 1064/7

Cote : 76 IFA 1064/7

Période : 1903 - 1930

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Cave de M. Morer, Rivesaltes (Pyrénées-Orientales) : cuves

Cote : BAH-13-1905-22586

Période : 1905 - 1905

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Couverture de canal (ou caniveau ?), Rivesaltes (Languedoc-Roussillon)

Cote : BAH-13-1905-22587

Période : 1905 - 1905

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Cuves à vin souterraines et bâtiment n.id. pour M. Besombes, Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)

Cote : BAH-13-1905-55219

Période : 1905 - 1908

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 3525/1894

Cote : 76 IFA 3525/1894

Période : 1908 - 1908

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Cuverie de M. Cros, Rivesaltes (Pyrénées-Orientales) : cuve et foudre-cuve

Cote : BAH-13-1909-26038

Période : 1909 - 1909

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central

Rivesaltes (Pyrénées-Orientales, France)

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