Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brocas (Landes, France)

Source :

GeoNames :
Brocas (Nouvelle-Aquitaine, Landes) - commune
Brocas (Nouvelle-Aquitaine, Landes) - lieu habité

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Cantons de Grenade-sur-l'Adour, Hagetmau, Labrit et Mimizan

Cote : 6 M S 288

Fonds : Police administrative
Caplane

Cote : 8 U 1/2/7

Période : 1818 - 1834

Fonds : Officiers publics et ministériels (8 U)
Brocas : Les Forges, communal (1980-1996) ; Luxey : Le Harriet, communal (1986-2004) ; Narosse : Le Vieux platane (1992-2003) ; Saubrigues :...

Cote : 1428 W 50

Période : 1980 - 2008

Fonds : Préfecture des Landes : activité professionnelle et réglementation économique (1428 W)
Brocas-les-Forges, camion de tournées en boucherie ; Opération rurale : Bascons, boulangerie.

Cote : 1428 W 98

Période : 2003 - 2004

Fonds : Préfecture des Landes : activité professionnelle et réglementation économique (1428 W)
Bonnegarde (1930) ; Boucau (1875-1877) : fabrique de vernis (1875) ; Bougue (1859-1926) ; Bourriot-Bergonce (1927) ; Bretagne-de-Marsan (185...

Cote : 5 M 228

Période : 1853 - 1938

Fonds : Santé publique et hygiène (5 M)
Brocas

Cote : 261 W 56

Période : 1941 - 1963

Fonds : Versement 261 W
Police

Cote : 261 W 1141

Période : 1950 - 1954

Fonds : Versement 261 W
Mise en valeur du domaine

Cote : 261 W 1149

Période : 1941 - 1953

Fonds : Versement 261 W
Commune de Brocas : emprunt de 384 000 F pour l'aménagement de l'étang, délibération du conseil général du 10 novembre 1979.

Cote : 280 W 201

Fonds : Versement 280 W
Robert Bézos, député, et sa famille

Période : 1856 - 2016

Fonds : Fonds de la famille Bézos (149 J)

Brocas (Landes, France)

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