Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Calvisson (Gard, France)

Source :

GeoNames : Calvisson (Occitanie, Gard)

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Communes de Sommières et de Calvisson : comptes rendus de réunions, projets et propositions, notes (1997-1999). Pôle Expositions : bilan d'a...

Cote : 1662 W 4

Période : 1997 - 2010

Fonds : Ethnographie et patrimoine, plan Patrimoine Emploi : recensement, expositions (1991-2014) - 1662 W
Projet de translation du siège de la justice de paix de Saint-Mamert à Clarensac ou Calvisson (1813-1820). Demande d'érection de Calvisson e...

Cote : 1 M 375

Période : 1813 - 1832

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
1842-1846

Cote : 1 M 376

Période : 1842 - 1846

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
1861-1882

Cote : 1 M 377

Période : 1861 - 1882

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
Aujargues

Cote : 1 M 398

Période : 1830 - 1833

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
La Calmette, Calvisson, Cambo, Campestre-et-Luc, Canaules-et-Argentières

Cote : 3 M 258

Période : 1900 - 1939

Fonds : Elections (an IX-1945) - 3 M
Terrassement et chaussée de la voie verte de Calvisson

Cote : 1667 W 4

Période : 2006 - 2006

Fonds : Mobilités et logistique : aménagement et entretien de voies vertes et d'ouvrages d'art (2003-2006) - 1667 W
Calvisson : comptes (an VIII -1931), budgets (1938-1940)

Cote : 1 O 175

Période : 1799 - 1940

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
Correspondance adressée par Louise de Calvisson, marquise de Monteynard et femme de François de Monteynard, marquis de Montfrin, au seigneur...

Cote : 1 J 28

Période : 1705 - 1742

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Papiers des familles Boisson, Bon, Bonafous, Bony et Buffas

Cote : 1 J 42

Période : 1339 - 1849

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J

Calvisson (Gard, France)

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