Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Ville-du-Bois (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
La Ville-du-Bois (Île-de-France, Essonne) - commune
La Ville-du-Bois (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Cote : 5Q 201

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
AUCHENE ET AUCHENE, maçonnerie à la Ville-du-Bois, créée en 1868

Cote : 6U 425-30

Période : 1876 - 1876

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
CAISSE RURALE ET OUVRIERE DE LA VILLE DU BOIS, crédit à la Ville-du-Bois, créée en 1925

Cote : 6U 441-28

Période : 1925 - 1925

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
CREDIT AGRICOLE DE LA VILLE-DU-BOIS, crédit mutuel à la Ville-du-Bois, créée en 1904

Cote : 6U 457-11

Période : 1904 - 1904

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
GARNIER François, Louis, marchand de toile à la Ville-du-Bois, jugement du 10/04/1847

Cote : 6U 360-23

Période : 1847 - 1847

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
GARNIER Louis, François, marchand de nouveautés à la Ville-du-Bois, jugement du 22/03/1883

Cote : 6U 360-27

Période : 1883 - 1883

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
HERSON François, Gabriel, Gaspard, marchand de beurre à la Ville-du-Bois, jugement du 21/02/1844

Cote : 6U 370-19

Période : 1844 - 1844

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
OLLIVIER Henri, entrepreneur de maçonnerie à la Ville-du-Bois, jugement du 06/07/1921

Cote : 6U 394-8

Période : 1922 - 1922

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
HOUDURIER ET RAFFARD, bois charbons cycles automobiles à la Ville-du-Bois, créée en 1922

Cote : 6U 498-23

Période : 1922 - 1922

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Ville-du-Bois (La)

Cote : 3Q 99

Période : 1790 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940

La Ville-du-Bois (Essonne, France)

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