Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Verneuil-sur-Seine (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Verneuil-sur-Seine (Île-de-France, Yvelines) - commune
Verneuil-sur-Seine (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Verneuil -sur-Seine

Cote : 7M 217

Période : 1881 - 1937

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Dépôt de gadoue, ferme du pré Rousselin

Cote : 7M 217-3

Période : 1906 - 1906

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Tueries particulières d'animaux

Cote : 7M 217-7

Période : 1937 - 1937

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
BOURNET, Eugenie, Laurence, Lucile (née MAILLE)

Cote : 4 O 15

Période : 1897 - 1897

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
BULTEL, Alexandrine, Elisabeth, Augustine (née POUGHON, veuve)

Cote : 4 O 18

Période : 1935 - 1936

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
DESNOYERS Lazare, Philippe, ébéniste à Verneuil-sur-Seine, jugement du 27/07/1898

Cote : 6U 347-62

Période : 1899 - 1899

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
DALIN ET RICHARD (ETABLISSEMENTS), jouets à Verneuil-sur-Seine, créée en 1927

Cote : 6U 462-42

Période : 1927 - 1932

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
GALETTE (LA), restaurant à Verneuil-sur-Seine, créée en 1929

Cote : 6U 487-12

Période : 1929 - 1934

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
IMMOBILIERE DE VERNEUIL, société immobilière à Verneuil-sur-Seine, créée en 1925

Cote : 6U 501-6

Période : 1931 - 1931

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
KELLER ET LAPORTE A LA GALETTE, hôtel restaurant à Verneuil-sur-Seine, créée en 1927

Cote : 6U 510-4

Période : 1927 - 1927

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Volume 330

Cote : 9 Q 6878

Période : 1873 - 1874

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 333

Cote : 9 Q 6881

Période : 1874 - 1874

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 335

Cote : 9 Q 6883

Période : 1874 - 1874

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 339

Cote : 9 Q 6886

Période : 1875 - 1875

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 340

Cote : 9 Q 6887

Période : 1875 - 1875

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 342

Cote : 9 Q 6889

Période : 1876 - 1876

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 347

Cote : 9 Q 6894

Période : 1877 - 1877

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 354

Cote : 9 Q 6900

Période : 1878 - 1878

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 358

Cote : 9 Q 6904

Période : 1879 - 1879

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 366

Cote : 9 Q 6912

Période : 1880 - 1880

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 374

Cote : 9 Q 6920

Période : 1881 - 1882

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 379

Cote : 9 Q 6925

Période : 1882 - 1882

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 383

Cote : 9 Q 6929

Période : 1883 - 1883

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 387

Cote : 9 Q 6933

Période : 1884 - 1884

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 388

Cote : 9 Q 6934

Période : 1884 - 1884

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Verneuil-sur-Seine (Yvelines, France)

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