Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lanluets-Sainte-Gemme (Feucherolles, Yvelines, France)

Source :

GeoNames : Feucherolles (Île-de-France, Yvelines)

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29 mars 1735-31 mai 1737

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/19

Période : 1735 - 1737

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
Jean Legrand

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/22

Période : 1737 - 1741

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
1742-1744

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/23

Période : 1742 - 1744

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
Jean Legrand

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/24

Période : 1745 - 1752

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
Bureau de l'Enregistrement de Marly-le-Roi

Cote : 9 Q 1914-2363, 7591-7627

Période : 1806 - 1899

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 5

Cote : 9 Q 1918

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 6

Cote : 9 Q 1919

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 10

Cote : 9 Q 1923

Période : 1845 - 1854

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 3

Cote : 9 Q 1926

Période : 1813 - 1818

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 4

Cote : 9 Q 1927

Période : 1818 - 1819

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Lanluets-Sainte-Gemme (Feucherolles, Yvelines, France)

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