Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Val-Saint-Germain (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Le Val-Saint-Germain (Île-de-France, Essonne) - commune
Le Val-Saint-Germain (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1950). TIGERY. - Budget (1952) ; école : travaux de réfection et d'aménagement (...

Cote : 986W/156

Période : 1941 - 1959

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règl...

Cote : 2X/22

Période : 1805 - 1952

Fonds : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règleme...

Cote : 4X/11

Période : 1862 - 1929

Fonds : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
Cadastre viticole. - QUINCY-SOUS-SENART : 6 propriétés (1957 - 1960), ROINVILLE : 1 propriété (1957 - 1960), ROINVILLIERS : 2 propriétés (19...

Cote : 851W/4

Période : 1957 - 1960

Fonds : RECENSEMENT DU CADASTRE VITICOLE.
Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon, Corbeil, Dourdan Nord, Dourdan Sud, Limours-en-Hurepoix, Longj...

Cote : 1R/41

Période : 1913 - 1913

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Personnel des fabriques. - Val-Saint-Germain (1831), Varennes-Jarcy (1902-1903), Vert-le-Grand (1841), Vert-le-Petit (1864-1904), Videlles (...

Cote : 5V/3

Période : 1825 - 1904

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Comptabilité. - Valpuiseaux : budgets (1874-1905), comptes (1869-1892), comptes administratifs (1901-1903), comptes de gestion (1901-1903), ...

Cote : 5V/114

Période : 1844 - 1906

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Souzy-la-Briche à Yerres.

Cote : 853W/9

Période : 1941 - 1944

Fonds : Sociétés secrètes.
Enquêtes industrielles : état numérique par commune des établissements industriels et commerciaux, fiches par entreprise (nombre d'employés,...

Cote : 839W/3

Période : 1940 - 1940

Fonds : RECENSEMENT DES ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX
Volume sans numéro : cantons de DOURDAN.

Cote : 4T/14

Période : 1899 - 1899

Fonds : AFFAIRES CULTURELLES

Le Val-Saint-Germain (Essonne, France)

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