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Période : 1789Autorités indexées
…Révolution de 1789…
Lieu de conservation : Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Colmar -
Dates : 19 juillet 1927-24 novembre 2020Description : Hervé Pinoteau (1927-2020) est un chercheur et héraldiste français. Descendant du général baron d’Empire Pierre-Armand Pinoteau, il naît à Paris le 19 juillet 1927. Après son service militaire dans l’infanterie, il entre dans le domaine de l’édition et travaille chez Hachette,...Extrait de la notice :
…1995) ; Le chaos français et ses signes : Étude sur la symbolique de l’État français depuis la révolution de 1789…
…1995) ; Le chaos français et ses signes : Étude sur la symbolique de l’État français depuis la révolution de 1789…
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Dates : 1 janvier 1796-31 décembre 1818Description : Pendant la Révolution, de 1789 à 1796, les affaires de police relèvent successivement des attributions des secrétaires d'État (Maison du roi, Guerre), puis du ministère de l'Intérieur à partir de sa création en août 1790. Sous la Convention nationale, les compétences de la...Extrait de la notice :
…( 1/01/1796-31/12/1818) action gouvernementale police administrative sécurité Pendant la Révolution, de 1789…
…( 1/01/1796-31/12/1818) action gouvernementale police administrative sécurité Pendant la Révolution, de 1789…
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Description : La création de la justice administrative résulte initialement de la volonté, après la Révolution de 1789, d'éviter les ingérences des juges civils, fréquentes sous l'Ancien Régime, dans le fonctionnement des pouvoirs publics.Jusqu'en 1953, le contentieux administratif relevait...Extrait de la notice :
…La création de la justice administrative résulte initialement de la volonté, après la Révolution de 1789…
…La création de la justice administrative résulte initialement de la volonté, après la Révolution de 1789…
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Description : La création de la justice administrative résulte initialement de la volonté, après la Révolution de 1789, d'éviter les ingérences des juges civils, fréquentes sous l'Ancien Régime, dans le fonctionnement des pouvoirs publics.Jusqu'en 1953, le contentieux administratif relevait...Extrait de la notice :
…La création de la justice administrative résulte initialement de la volonté, après la Révolution de 1789…
…La création de la justice administrative résulte initialement de la volonté, après la Révolution de 1789…