Pont
Source :
data.culture.fr : ouvrage d'art
Voir aussi :
Aqueduc [823] ; Ouvrage d'art [42144] ; Tunnel [5525] ; Viaduc [2314] ; Echangeur [610] ; Ecluse [1567]
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Référence : DPACI/RES/2004/007Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 26/04/2004Extrait de la notice :
…Bernard GUIHENEUF Camargue Mas du Pont de Rousty - Route des Stes-Maries de la Mer - 13200 Arles Tél. 04 90 97 10 40 - Fax. 04 90 97 12 07 Info.touristiques…
…Loïc BIDAULT Lorraine Logis Abbatial Rue du Quai BP 35 - 54702 Pont-à-Mousson cedex Tél. 03 83 81 67 67 - Fax. 03 83 81 33 60 Info.touristiques: 03 83…
…(Saint-Pons-de-Thomières) Landes de Gascogne (Belin-Beliet) Livradois-Forez (Saint-Gervais-sous-Meymont) Loire-Anjou-Touraine (Montsoreau) Lorraine (Pont-à-Mousson…
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Référence : sans référenceNature : GuideStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/12/2015Extrait de la notice :
…objets mobiliers classés, notamment les photographies anciennes, sont tous consultables à la MAP (11, rue du Séminaire de Conflans, 94220 Charenton-le-Pont…
…Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine Ils sont aussi consultables à la MAP (11, rue du Séminaire de Conflans, 94220 Charenton-le-Pont…
…documentaire des ouvrages exécutés Un exemplaire de ces dossiers est aussi consultable à la MAP (11, rue du Séminaire de Conflans, 94220 Charenton-le-Pont…
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Référence : DPACI/RES/2006/008Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 12/09/2006Extrait de la notice :
…20 88 24 32 (ou 20) UNIVERSITÉ CHARLES-DE-GAULLE LILLE III (sciences humaines, lettres et arts) Domaine universitaire littéraire de VILLENEUVE-D'ASCQ Pont-de-Bois…
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Référence : DGP/SIAF/2011/004Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/01/2011Extrait de la notice :
…nationale, huit des vingt-quatre CREPS ont été dissous, nécessitant ainsi le rattachement de sites maintenus à d'autres établissements (site de Vallon Pont…
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Référence : DPACI/RES/2004/020Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/10/2004Extrait de la notice :
…étage – 9, rue Chevalier Martin – 06800 CAGNES-SUR-MER Tél. 16.93.20.49.71 Adresse postale : B.P. 102 – 06805 CAGNES-SUR-MER BOUCHES-DU-RHONE : Ecole du Pont…
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Référence : DGPA/SIAF/2021/005Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/07/2021Extrait de la notice :
…Ecole élémentaire Casteja (1384 rue du Vieux Pont de Sèvres, BoulogneBillancourt) 2212W10 Réseau d'Education Prioritaire (REP) et Zones d'Education Prioritaire…
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Statut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 21/09/2010Extrait de la notice :
…Les modules étant écrits en VBA, le pont ODBC ne les considère pas comme des requêtes SQL :1999 valides. Ils ne sont donc jamais archivés.…
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Référence : DGP/SIAF/2014/006Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 22/09/2014Extrait de la notice :
…Il est à noter que le régime de la concession de travaux publics (impliquant la construction d’ouvrage tel que pont, autoroute, etc.) a été précisé par…